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Nom: bordereau paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 15.2 MBytes

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures. Pour le régime AMO: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Un apiement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13,

Personne responsable Chef de Service Affilié.

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Paiement de vos cotisations sociales | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Modifier cette étape dans le site d’administration. Personne responsable Agent d’Accueil. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Nouveau record en vue décembre 13, Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

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Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Format « fiche de certification ». Cette étape est en cours d’édition. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

Aperçu et impression

Cas particulier des marins pêcheurs: Accusé du BDS entrants. Le paiement par BPC: A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Bon à savoir Recours administratif. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.